1. Éditeur du site
Le site www.aiolfi.com est édité par :
MILITARIA AUCTIONS SRL
Société à responsabilité limitée de droit belge
Siège social : 504 Chaussée de Wavre Box 5 A
1390 Grez-Doiceau
Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : 0501.655.294
Numéro de TVA : BE 0501.655.294
E-mail : emilieweyl@militariauctions.com
Téléphone : +33 6 28 45 35 67
Représentante : Emilie Weyl
Le site est accessible à l'adresse : www.aiolfi.com.
2. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure OVHcloud située en Allemagne.
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Site internet : www.ovhcloud.com
Les données et services techniques associés au site sont hébergés sur des infrastructures localisées en Allemagne.
3. Conception et réalisation
La conception technique, le développement et la réalisation du site ont été effectués par :
L.O WEB SARL
E-mail : contact@lo-web.fr
Site internet : www.lo-web.fr
4. Propriété intellectuelle
Le présent site ainsi que l'ensemble de ses contenus, notamment et sans que cette liste soit limitative, sa structure, son architecture, ses textes, photographies, illustrations, images, catalogues, descriptions de lots, bases de données, documents, éléments graphiques, logos, marques, vidéos et éléments multimédias, sont protégés par les législations belge, européenne et internationale relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de MILITARIA AUCTIONS SRL ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable écrite de MILITARIA AUCTIONS SRL ou du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la législation applicable.
La consultation du site n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'utilisateur.
5. Photographies et descriptions des lots
Les photographies, descriptions, notices historiques, estimations et autres informations relatives aux objets et lots présentés sur le site sont fournies à titre d'information dans le cadre des activités de MILITARIA AUCTIONS SRL.
Sauf autorisation expresse, leur reproduction ou leur réutilisation à des fins commerciales, éditoriales ou documentaires est interdite.
Les informations relatives aux lots proposés dans le cadre d'une vente doivent être lues conjointement avec les conditions de vente applicables à la vente concernée.
6. Responsabilité
MILITARIA AUCTIONS SRL apporte le plus grand soin à la publication des informations disponibles sur le site et s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour.
Toutefois, sauf disposition légale impérative contraire, MILITARIA AUCTIONS SRL ne peut garantir que l'ensemble des informations publiées sur le site soient en permanence complètes, exactes ou exemptes d'erreur.
Les informations présentes sur le site peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
MILITARIA AUCTIONS SRL ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une interruption temporaire du site, d'un dysfonctionnement technique, d'une incompatibilité ou de l'utilisation d'informations accessibles sur le site, dans les limites autorisées par la législation applicable.
Les conditions spécifiques relatives aux ventes, aux lots, aux estimations, aux ordres d'achat et, le cas échéant, aux adjudications sont définies dans les Conditions générales de vente applicables.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
MILITARIA AUCTIONS SRL traite les données à caractère personnel des utilisateurs du site conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD – Règlement UE 2016/679).
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9. Cookies
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10. Droit applicable
Le présent site est édité par une société établie en Belgique.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge, sous réserve de l'application des dispositions impératives éventuellement applicables en raison de la qualité ou du lieu de résidence de l'utilisateur.
Toute contestation sera soumise aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.
